1. Les principes applicables aux données personnelles
2. Les données que nous récoltons
3. Le traitement de vos données
4. Vos droits et leurs modalités d'exercice
5. Le principe des cookies
6. Finalité des cookies
7. Votre gestion et utilisation des cookies



Monel et Fils respecte vos préoccupations concernant la protection de votre vie privée et de vos données personnelles.

Cette charte décrit l’usage que Monel et Fils fait des informations vous concernant en tant que responsable du traitement des données à caractère personnel, collectées lorsque vous utilisez le Site (ci-après le « Site ») ainsi que, lorsque vous interagissez avec nous. Elle vous permet de connaître l’origine et l’usage des informations de navigation collectées à l’aide de Cookies, ainsi que d’exercer vos options et les droits dont vous disposez en application de la législation en matière de protection des données personnelles.

Cette charte vient compléter les « Mentions légales et CGU » ainsi que les « Conditions Générales de vente ». L’identité et les coordonnées de la société Monel et Fils sont précisées dans la rubrique « Mentions légales et CGU ».

La charte pourra être amenée à évoluer en fonction du contexte légal et réglementaire applicable. Nous vous invitons à consulter la charte dès que vous interagissez avec nous pour rester informés de nos pratiques en matière de protection des données personnelles, et rester informés sur les méthodes que vous pouvez utiliser pour contrôler l’usage de vos données personnelles et protéger votre vie privée.

1.   Les principes applicables aux données personnelles

Les données personnelles sont collectées, par Monel et Fils pour des finalités déterminées, explicites et légitimes.

Les données personnelles collectées ne peuvent être utilisées ultérieurement de manière incompatible avec les finalités initiales pour lesquelles elles ont été collectées. Elles sont mises à jour régulièrement et stockées par Monel et Fils.

Pour chaque traitement, Monel et Fils s’engage à ne collecter et traiter que des données strictement nécessaires à l’objectif poursuivi.

Ces données sont collectées loyalement ; aucune collecte n’est effectuée à l’insu des personnes concernées et sans qu’elles en soient informées. 

2.   Les données que nous récoltons

Monel et Fils récolte des données de diverses manières :

• Les données fournies directement par l’Utilisateur
  Nous notons notamment :
• Les informations d’identification et de contact (nom, prénom, adresse email, numéro de téléphone, date de naissance)
• Les informations liées aux commandes (articles commandés, adresse de livraison et de facturation, votre historique d’achat)
• Les informations liées à vos préférences (les articles que vous avez ajoutés à vos favoris)
• L’historique des échanges avec le Service Clients
• L’historique des avis produits publiés sur le Site

Les données que nous vous demandons et qui sont indispensables sont identifiées par un astérisque ou un procédé équivalent. Si vous ne renseignez pas les champs obligatoires ou ne communiquez pas les informations signalées comme obligatoires, nous ne pourrons peut-être pas vous fournir certains produits, services ou informations.

• Les données collectées automatiquement
  Nous notons notamment :
• Les informations liées au moyen d’accès au Site (le système d’exploitation, le type de navigateur, l’adresse IP, les temps d’accès, les pages visitées)

C’est grâce à ces données récoltées auprès de l’Utilisateur, que certains formulaires ou champs sont pré remplis.

3.   Le traitement de vos données

Les finalités des traitements

Monel et Fils met en œuvre différents traitements dont les bases légales sont les suivantes : l’accomplissement des services et l’exécution des commandes, votre consentement, ses obligations légales et réglementaires, son intérêt légitime. 

• La gestion de la relation client, en tant qu’Utilisateur du Site ce incluant notamment :
  - la création d’un compte sur le Site
  - l’utilisation du Site et des services qu’ils proposent
  - la gestion des communications et le suivi des échanges avec les Utilisateurs

• La gestion des commandes passées sur le Site incluant la confirmation, la validation, l’expédition et le suivi les cas échéants.

• L’envoi de communications portant sur des promotions et des offres personnalisées ou non, par voie postale ou électronique
• L’envoi de communications sur tout support tel que le Site
• La gestion des cookies soumis à consentement
• La gestion des participations à nos jeux concours
• La gestion des avis produits

• La gestion de la comptabilité générale
• La gestion des réponses aux demandes officielles d’autorités publiques ou judiciaires habilitées à cet effet
• Le respect de la réglementation applicable à notre activité
• La conservation des factures et autres documents obligatoires relatifs aux transactions conformément à nos obligations
• L’information des Utilisateurs du Site concernant le rappel de produits
• La gestion des demandes d’exercice de droits

• La gestion de vos demandes d’informations et réclamations
• La prévention et la lutte contre la fraude, en ce incluant également la gestion des conséquences de cette fraude
• L’établissement de tout moyen de preuve nécessaire à la défense de nos droits
• La réalisation de statistiques et analyses dans le but d’améliorer l’offre de l’utilisation du Site et améliorer nos produits et services
• La gestion des cookies non soumis à consentement
• La conservation des traces informatiques pour détecter de manière préventive les incidents de sécurité
• L'évaluation de votre satisfaction après un achat sur le Site, en vue d'améliorer la qualité des produits et services fournis

Les finalités poursuivies sur le fondement de nos intérêts légitimes le sont dans le respect de vos droits et libertés.

Si Monel et Fils est amené à traiter vos données pour des finalités autres que celles listées dans le paragraphe ci-avant, nous vous en informerons, et procéderons à toutes démarches complémentaires éventuellement nécessaires.


Les personnes concernées

Les personnes concernées par les traitements que réalise Monel et Fils sont :

• Les clients et prospects Monel et Fils
• Tout Utilisateur du Site

Les destinataires des données

Pour atteindre les finalités décrites ci-dessus et dans les limites nécessaires à la poursuite de ces finalités, les données collectées par Monel et Fils peuvent être transmises à tout ou partie des destinataires suivants :

• Les personnes chargées du service marketing, du service commercial, des services chargés de traiter la relation client, les réclamations, la prospection, les services administratifs, les services informatiques, le service logistique de préparation de commandes ainsi que leurs responsables hiérarchiques
• Les services d’un tiers sécurisé afin de recouper les données que Monel et Fils détient vous concernant
• Les partenaires du site pour les besoins de l’exécution des services
• Nos prestataires (notamment les prestataires informatiques)
• Les avocats, auxiliaires de justice et officiers ministériels, les autorités administratives ou judiciaires saisies d’un litige le cas échéant, dans le cadre du respect des obligations légales incombant à Monel et Fils ou pour permettre à Monel et Fils d’assurer la défense de ses droits et intérêts
• Les services chargés du contrôle tels que les commissaires aux comptes et les auditeurs ainsi que les services chargés du contrôle interne.

Les durées de conservation des données

Monel et Fils conserve les données à caractère personnel qu’elle collecte uniquement pendant la durée nécessaire aux finalités du traitement et en accord avec la législation applicable.

Plus précisément, nous organisons notre politique de conservation des données de la manière suivante : 

La sécurité de vos données

Vos données à caractère personnel sont protégées par des mesures techniques et organisationnelles conformes aux exigences légales et règlementaires françaises et européennes, permettant d’assurer leur sécurité et leur confidentialité.

Néanmoins, la sécurité et la confidentialité de vos données personnelles reposent sur les bonnes pratiques de chacun, ainsi vous êtes invités à rester vigilant sur la question.

4.   Vos droits et leurs modalités d’exercice

Vous êtes maître de vos données personnelles ! Quand vous fournissez des données personnelles à Monel et Fils, dans le cadre de la création d’un compte client, vous avez accès à vos données et vous pouvez les mettre à jour, les modifier ou les supprimer à tout moment.

Vous bénéficiez des droits suivants liés aux données vous concernant :

• Droit d’accès
  Vous pouvez demander à exercer votre droit d’accès, c’est-à-dire, d’obtenir la confirmation que des données à caractère personnel sont ou ne sont pas traitées par nos services. Si elles le sont, vous pouvez en demander la copie.

• Droit de rectification
  Vous pouvez demander à exercer votre droit de rectification, c’est-à-dire, d’obtenir la rectification des données à caractère personnel qui sont inexactes.

• Droit d’effacement
  Vous pouvez demander à exercer votre droit d’effacement ou d’oubli, c’est-à-dire, d'obtenir l'effacement de données à caractère personnel. Sauf dans le cas où ces données sont nécessaires à l’exécution des services ou qu’elles sont nécessaires à Monel et Fils pour respecter ses obligations légales ou constater ou exercer ses droits.

• Droit de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès, et ce auprès d’un tiers de confiance, certifié et chargé de faire respecter votre volonté, conformément aux exigences du cadre juridique applicable. 

• Droit d’obtenir la limitation d’un traitement
  Vous pouvez demander à exercer votre droit d’obtenir la limitation d’un traitement, selon différents critères.

• Droit à la portabilité des données fournies
  Vous pouvez demander à exercer votre droit à la portabilité des données fournies, c’est-à-dire, de recevoir les données à caractère personnel que vous avez fournies, dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, et de transmettre ces données à un autre responsable du traitement.

• Droit d’opposition
  Vous pouvez demander à exercer votre droit d’opposition, c’est-à-dire, de s’opposer à un traitement de données personnelles vous concernant pour des raisons tenant à votre situation particulière lorsque le traitement est fondé sur l’intérêt légitime de Monel et Fils. Ce droit d’opposition s’applique également au profilage.
  En cas d’exercice d’un tel droit d’opposition, Monel et Fils cessera le traitement sauf lorsqu’il existe des motifs légitimes et impérieux pour le traitement qui prévalent sur vos intérêts, droits et libertés ou pour la constatation, l’exercice ou la défense d’un droit en justice.
  Vous pouvez également vous opposer à tout traitement lié à la prospection sans qu’il soit nécessaire d’invoquer des raisons tenant à votre situation particulière.

• Retrait du consentement
  Vous pouvez également retirer votre consentement à tout moment, pour les cas où celui-ci vous aurait été demandé.

L’exercice de vos droits

Pour toutes questions relatives à la présente charte et/ou pour l’exercice de vos droits, vous pouvez nous envoyer conformément à la réglementation, une demande accompagnée d’un justificatif d’identité valide :

Soit par courrier à l’adresse suivante :
Monel et Fils
13 rue du Parc des Vergers
ZAC des fossés neufs 
92150 Tigery 

Soit par e-mail via la messagerie du site 


L’introduction d’une réclamation auprès de la CNIL

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL)

3 place de Fontenoy
TSA 80715
75334 Paris cedex 07
Téléphone : 01 53 73 22 22 

5.   Le principe des cookies

Pour permettre aux Utilisateurs de bénéficier des services proposés par le Site tels que la consultation de produits, l'inscription à certains services (newsletters), de l’optimisation de son utilisation et de sa personnalisation (notamment personnalisation des offres et des publicités) en fonction de l’Utilisateur, le Site utilise des cookies.

Vous pouvez à tout moment désactiver les cookies auxquels vous avez consenti, et ce gratuitement, à partir des possibilités de désactivation qui vous sont offertes et rappelées ci-après.

Nos communications électroniques peuvent également contenir des traceurs afin notamment d’en mesurer l’audience et l’intérêt que vous y portez.

Les cookies

Lors de la consultation du Site, des informations relatives à la navigation de votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) sur le Site peuvent être enregistrées dans des fichiers texte appelés « cookies », installés sur votre navigateur. Les cookies vont être utilisés pour reconnaître votre navigateur pendant la durée de validité du cookie concerné et renvoyer au Site certaines informations (par exemple un identifiant de session ou le choix d’une langue).

Seul l'émetteur du cookie concerné est susceptible de lire ou de modifier les informations qui y sont contenues.
Il existe différents types de cookies :

• Des cookies de session qui disparaissent dès que vous quittez le Site
• Des cookies permanents qui demeurent sur votre équipement terminal jusqu’à expiration de leur durée de vie ou jusqu’à ce que vous les supprimiez à l’aide des fonctionnalités de votre navigateur

Vous êtes informés que, lors de vos visites sur le Site, des cookies peuvent être installés sur votre équipement terminal.

6.   Finalité des cookies 

Certains cookies sont indispensables à l’utilisation du Site, d’autres permettent d’optimiser l’utilisation du Site et de personnaliser les contenus affichés, ainsi les cookies permettent :

• De mesurer et d’analyser la fréquentation et l'utilisation du Site, nous permettant de réaliser des études et d'améliorer l'ergonomie du Site.
  
  
• De mémoriser les préférences d'affichage de votre navigateur et d’adapter la présentation du Site lors de vos visites
  
• De mémoriser les informations relatives, par exemple, à un formulaire que vous avez rempli ou à un service (inscription, accès à votre compte) ou une information que vous avez choisie (contenu de votre panier)
  
  
• De vous permettre d'accéder à des espaces réservés et personnels du Site, tel que votre compte personnel, grâce à des identifiants ou des données personnelles vous concernant antérieurement communiquées
  
  
• De mettre en œuvre des mesures de sécurité
  
  
• D'adapter les contenus publicitaires insérés sur le site à vos centres d'intérêts et comportements.
  
• D'adapter et vous adresser des publicités personnalisées qui vous sont spécifiquement destinées par voie de prospection électronique ou par affichage sur votre équipement terminal au sein d’espaces publicitaires contenant des cookies que nous émettons ; ceci grâce aux données à caractère personnel que vous nous communiquez notamment lors de votre inscription ou de l’accès à l’un de nos services et de son utilisation, auxquelles nous associons les cookies que nous émettons.

Nous avons inclus dans le Site des liens vous permettant de partager des contenus de notre Site avec d'autres personnes. Tel est notamment le cas des boutons partager vers les réseaux sociaux tels que "Facebook", "Twitter", "Pinterest", etc.

Le réseau social est susceptible de vous identifier grâce à ce bouton, même si vous ne l'avez pas utilisé lors de votre consultation du Site. Ce type de bouton applicatif peut permettre au réseau social concerné de suivre votre navigation sur notre site, du seul fait que votre compte au réseau social était activé sur votre navigateur (session ouverte) durant votre navigation sur notre site.

Nous ne disposons d’aucun contrôle sur le processus employé par les réseaux sociaux pour collecter des informations relatives à votre navigation sur notre site et associées aux données personnelles dont ils disposent. Nous vous recommandons de consulter les conditions d’utilisation de vos données sur ces réseaux sociaux pour connaitre les finalités d'utilisation, notamment publicitaires, les informations de navigation qu'ils peuvent recueillir grâce à ces boutons applicatifs.


Consentement

Lors de votre première visite sur notre site, il vous est proposé d’accepter ou de refuser l’utilisation de certains cookies.

Si vous ne souhaitez pas que des cookies soient installés ou lus sur votre équipement terminal, un cookie de refus sera déposé sur votre équipement, afin que Monel et Fils enregistre l’information selon laquelle vous vous êtes opposés à l’utilisation de cookies. Si vous supprimez ce cookie de refus, il ne sera plus possible de vous identifier comme ayant refusé l’utilisation de cookies.

De même, lorsque vous acceptez le dépôt de cookies, un cookie de consentement est installé.

Les cookies de refus ou de consentement doivent rester sur votre équipement terminal. Vous pouvez à tout moment modifier vos choix.

7.   Votre gestion et utilisation des cookies

Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans votre équipement terminal ou qu'ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur.

Vous pouvez également régulièrement supprimer les cookies de votre terminal via votre navigateur.

N’oubliez pas cependant de paramétrer l’ensemble des navigateurs de vos différents terminaux (tablettes, smartphones, ordinateurs…).

Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d'aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos choix en matière de cookies. A titre d’exemples :

• Pour Internet Explorer™ : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies
• Pour Safari™ : https://support.apple.com/fr-fr/safari
• Pour Chrome™: http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647
• Pour Firefox™ : http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies

Attention : la prise en compte de votre désinscription repose sur un cookie. Par conséquent, si vous désactivez tous les cookies de votre terminal ou si vous changez de terminal, nous ne serons plus en mesure de savoir que vous avez choisi cette option.

À partir de plateformes d’opposition

Plusieurs plateformes de professionnels de la publicité vous offrent également la possibilité de refuser ou d’accepter des cookies utilisés par les sociétés qui en sont adhérentes.

Ces mécanismes centralisés ne bloquent pas l’affichage des publicités mais empêchent seulement l’installation de cookies permettant d’adapter les publicités à vos centres d’intérêts et comportements.

Vous pouvez par exemple vous connecter sur le site www.youronlinechoices.com afin d’interdire l’installation de ces cookies sur votre terminal. Ce site est proposé par les professionnels de la publicité digitale regroupés au sein de l'association européenne EDAA (European Digital Advertising Alliance) et géré en France par l'Interactive Advertising Bureau France.

Cette plateforme européenne est partagée par des centaines de professionnels de la publicité sur Internet et constitue une interface centralisée vous permettant d'exprimer votre refus ou votre acceptation des cookies tel que ci-dessus précisé.